Date de mise à jour : 09/09/2012

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Article 1 :

Objet

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles le Judo Club Ober met à la disposition des visiteurs son Site Internet http://www.judoclubober.com et les conditions selon lesquelles les visiteurs accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site http://www.judoclubober.com/ est subordonnée au respect de la présente notice légale que le Judo Club Ober se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L'accés et l'utilisation du Site http://www.judoclubober.com/ entrainent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce Site.

Article 2 :

Accès au Site

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce Site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du Site. Le Judo Club Ober s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. Le Judo Club Ober n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour le visiteur. responsable de toute perte ou dommage occasionné par l’utilisation de ces espaces.

Article 3 :

Droits de propriété intellectuelle

Les contenus (notamment données, bandes sons, vidéos, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site http://www.judoclubober.com sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site du Judo Club Ober en général qu’il lui appartienne ou à un tiers, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright ou copyright de ses partenaires. Les logos sont des marques déposées.

Article 4 :

Utilisation des documents

Aucun des documents provenant du site http://www.judoclubober.com/ ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constituent une infraction aux droits de propriété du Judo Club Ober ou de tiers.

Article 5 :

Courriers électroniques

Pour correspondre avec le Judo Club Ober par courrier électronique, les visiteurs devront remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur le site http://www.judoclubober.com. Les réponses formulées par le Judo Club Ober aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l’exercice d’une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.

Article 6 :

Limitation de responsabilité

Les documents et informations diffusés sur http://www.judoclubober.com/ sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. Le Judo Club Ober se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. Le Judo Club Ober ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des visiteurs résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas le Judo Club Ober ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site. Le Site http://www.judoclubober.com/ peut contenir des liens simples ou profonds vers des sites partenaires du Judo Club Ober ou de tiers. Le Judo Club Ober n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, le Judo Club Ober ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l’occasion de l’accès du visiteur sur le site du partenaire ou de l’utilisation de ce Site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers le Judo Club Ober décline toute responsabilité concernant les informations, les matériaux, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au Site http://www.judoclubober.com.

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